Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IC3RESEAUX
Binette Claude
Schultz Vincent
Bourrel Pierre Luc

Numéro de dépôt :
98752523
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque IC3RESEAUX

Déposée le 30 septembre 1998 par Binette Claude, Schultz Vincent, Bourrel Pierre Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IC3RESEAUX »

Les déposants sont Binette Claude, domicilié(e) 57 route de la fleur, 33770 Lavignolles de Salles - France, Schultz Vincent, domicilié(e) 9, résidence la châtaigneraie, 33750 Cadarsac - France, Bourrel Pierre Luc, domicilié(e) route du Mailhol, 81240 Saint Amans Valtoret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schultz Vincent - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Binette Claude a également déposé les autres marques suivantes : IC3W


Binette Claude - 57 route de la fleur, 33770 Lavignolles de Salles - France

Schultz Vincent - 9, résidence la châtaigneraie, 33750 Cadarsac - France

Bourrel Pierre Luc - route du Mailhol, 81240 Saint Amans Valtoret - France


Schultz Vincent - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288883 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289319 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

- gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. - communications par terminaux d'ordinateurs. Agences de presse et d'informations. - organisation et conduite de colloques, conférences, et congrès. - travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Filmage sur bande vidéo.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.